volley-zone.com - Inscription

En accédant à “volley-zone.com” (désigné ici par “nous”, “notre”, “nos”, “volley-zone.com”, “http://www.volley-zone.com/papotage”), vous acceptez légalement les conditions générale d’utilisation. Si vous n’acceptez pas toutes les conditions suivantes, vous ne pourrez accédez à “volley-zone.com”.

“volley-zone.com” peut faire évoluer librement à tout moment les Conditions Générales d’Utilisation afin de les adapter aux évolutions des Services ou de leur exploitation. Par conséquent, nous vous invitons à vous y référer lors de chaque visite afin de prendre connaissance de leur dernière version disponible en permanence en ligne. Vous êtes libre ensuite de ne pas accéder aux Services si les Conditions ne vous conviennent pas.

Nous vous informons que tout contenu, tel que les informations, données, images, textes vidéos, photographies, messages, logiciels, sons, ou tous autres matériels qu’ils soient portés à la connaissance du public ou transmis de manière privée, sont sous votre seule responsabilité. Dans ce cas, vous vous engagez à ce que ces contenus respectent les lois et réglementations en vigueur, et notamment à ce qu’elles respectent les droits des biens et des personnes, et tous les droits de propriété intellectuelle.

“volley-zone.com” ne peut-être tenu pour responsable de vos propos que vous vous engagez à rédiger dans le respect des droit des personnes. Vous reconnaissez être conscient des risques inhérents à l’utilisation du forum. Vous utilisez par conséquent cet espace public en toute connaissance de cause. En particulier, vous êtes seul responsable de tout préjudice direct ou indirect matériel ou corporel causé par l’utilisation de notre forum.

Nous vous informons que volley-zone peut être amenée à divulguer tout contenu pour se conformer aux lois en vigueur ou si, de bonne foi, nous estimons qu’une telle mesure est nécessaire, notamment dans le cadre d’une procédure judiciaire ou pour faire respecter les Conditions Générales d’Utilisation des Services, pour répondre à des plaintes et / ou des revendications arguant de la violation des droits de tiers, pour protéger les droits ou les intérêts de “volley-zone.com”, ses utilisateurs, ou le public.

Dans l’hypothèse où la responsabilité de “volley-zone.com” serait néanmoins retenue par une autorité judiciaire, vous vous engagez à répondre à toute réclamation. Vous vous engagez à garantir et indemniser “volley-zone.com” et/ou tous tiers, contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers suite à l’utilisation de site, et notamment relatif à l’envoi, la diffusion ou la transmission de contenu par vous sur les Services ( notamment des e-mails, des forums, des chats et tout autre service actuel ou futur). Cette garantie couvre les indemnités qui seraient éventuellement dues ainsi que les honoraires d’avocats et frais de justice.

Dans l’hypothèse où vous seriez une personne physique mineure, vous déclarez et reconnaissez avoir recueilli l’autorisation auprès de vos parents ou du (ou des) titulaire(s) de l’autorité parentale vous concernant pour vous inscrire et utiliser notre forum. Le (ou les) titulaire(s) de l’autorité parentale a (ont) accepté d’être garant(s) du respect de l’ensemble des dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

C’est pourquoi, les parents (ou titulaires de l’autorité parentale) sont invités à surveiller l’utilisation faite par leurs enfants de l’accès à “volley-zone.com” et à garder présent à l’esprit que le forum est destiné à toucher un large public et qu’en leur qualité de tuteur légal il est de la responsabilité des parents de déterminer quel Service est ou non approprié pour leur(s) enfant(s) et de surveiller l’utilisation qu’ils en font.

Lorsque vous remplissez le formulaire d’inscription, vous vous engagez à remplir correctement ledit formulaire, et notamment à ne communiquer que des informations exactes, à jour et complètes. Notamment, vous vous engagez à ne pas utiliser de pseudonyme dans votre adresse électronique qui pourrait porter atteinte aux droits des tiers (notamment utilisation du nom patronymique, du pseudonyme, de la marque d’autrui, ou d’oeuvres protégées par le droit d’auteur et/ou le droit voisin) à quelque titre que ce soit et quel qu’en soit le fondement.

Notre forum est de type phpBB (désigné ici par “ils”, “eux”, “leur”, “logiciel phpBB”, “www.phpbb.com”, “Groupe phpBB”, “Equipes phpBB”) qui est un script libre de forum, déclaré sous la licence “General Public License” (désigné ici par “GPL”) et qui peut être téléchargé depuis www.phpbb.com. Le logiciel phpBB facilite seulement les discussions basées sur internet. Le groupe phpBB n’est pas responsable de ce que nous acceptons et/ou n’acceptons pas, comme contenu ou conduite permis. Pour de plus amples informations au sujet de phpBB, merci de consulter: http://www.phpbb.com/.

Vous acceptez de ne pas publier de contenu abusif, obscène, vulgaire, diffamatoire, choquant, menaçant, à caractère sexuel ou autre qui peut transgresser les lois de votre pays, du pays où “volley-zone.com” est hébergé ou les lois internationales. Le faire peut vous mener à un bannissement immédiat et permanent, avec une notification à votre fournisseur d’accès à internet si nous le jugeons nécessaire. L’adresse IP de tous les messages est enregistrée pour aider au renforcement de ces conditions. Vous acceptez que “volley-zone.com” supprime, édite, déplace ou verrouille n’importe quel sujet lorsque nous estimons que cela est nécessaire. En tant qu’utilisateur, vous acceptez que toutes les informations que vous avez entrées soient stockées dans notre base de données. Bien que ces informations ne soient pas diffusées à une tierce partie sans votre consentement, ni “volley-zone.com”, ni phpBB ne pourront être tenus comme responsables en cas de tentative de piratage visant à compromettre les données.

En cas de non respect de ces règles et usages, “volley-zone.com” se réserve le droit d’exclure le contrevenant.

Les présentes Conditions sont régies par le droit français.